Directive 2009/48/CE · annexe V

Avertissements UE pour jouets en 23 langues

Sélectionnez les avertissements spécifiques de l’annexe V, partie B, de la directive relative à la sécurité des jouets qui s’appliquent à votre jouet, ainsi que les langues de vos marchés cibles. Vous obtenez le libellé officiel de chaque avertissement dans chaque langue, prêt à copier ou à imprimer.

Information générale, et non un conseil juridique. Les avertissements sont cités mot pour mot à partir des versions linguistiques officielles de la directive 2009/48/CE sur EUR-Lex (version consolidée, rectificatifs compris). L’outil ne détermine pas quels avertissements votre jouet doit porter.

Quel texte s’applique ?

Le règlement (UE) 2025/2509 relatif à la sécurité des jouets est entré en vigueur le 1er janvier 2026, mais ne s’applique pour l’essentiel qu’à partir du 1er août 2030 (les articles 28 à 44 et 49 à 55 s’appliquent déjà depuis le 1er janvier 2026). Jusqu’à cette date, la directive 2009/48/CE et les avertissements de l’annexe V présentés ici s’appliquent. Les jouets mis sur le marché conformément à la directive avant le 1er août 2030 peuvent continuer à être mis à disposition.

Le choix des avertissements relève de l’évaluation de la sécurité

Les avertissements applicables découlent de l’évaluation de la sécurité de votre jouet (et, le cas échéant, des normes harmonisées). L’article 11 interdit en outre tout avertissement contraire à l’usage prévu du jouet. L’outil fournit uniquement le libellé officiel.

Les jouets n’entrent pas dans le champ des packs payants d’EUSellKit ; cet outil gratuit est purement informatif.

1. Quels avertissements de l’annexe V, partie B, s’appliquent à votre jouet ?
2. Langues de vos marchés cibles

Non vérifié : irlandais (Gaeilge). Aucune version irlandaise de la directive n’était disponible ; aucun libellé irlandais n’est donc affiché.

Sélectionnez au moins un avertissement.

Sources

Avertissements vérifiés le 28 septembre 2026 à partir des versions linguistiques sur EUR-Lex. Les points 2 à 10 doivent être utilisés tels que libellés.

Versions linguistiques utilisées

EnglishDeutschFrançaisItalianoEspañolNederlandsPolskiSvenskaPortuguêsDanskSuomiČeštinaRomânăMagyarΕλληνικάБългарскиHrvatskiSlovenčinaSlovenščinaEestiLatviešuLietuviųMalti

Non vérifié : irlandais (Gaeilge). Aucune version irlandaise de la directive n’était disponible ; aucun libellé irlandais n’est donc affiché.

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